Grand Vin du Pays Basque 1996 MENDIGORRI Mis en bouteille à la propriété
Présentation de la marque Grand Vin du Pays Basque 1996 MENDIGORRI Mis en bouteille à la propriété
Déposée le 19 août 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Grand Vin du Pays Basque 1996 MENDIGORRI Mis en bouteille à la propriété » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Grand Vin du Pays Basque 1996 MENDIGORRI Mis en bouteille à la propriété a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Vin du Pays Basque 1996 MENDIGORRI Mis en bouteille à la propriété est expirée depuis le 19 août 2012.
LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39